Vous seriez surpris de découvrir combien de freelances opèrent encore sans aucun contrat ou accord. Il est crucial de souligner à quel point cette situation est risquée et qu’elle doit absolument être évitée.
Bien que nous offrions des conseils avisés basés sur notre vaste expérience du freelancing, nous ne sommes pas des experts juridiques. Nous recommandons vivement aux freelances de collaborer avec des professionnels du droit pour élaborer des modèles de contrat qui protègent leurs intérêts.
Ceci étant dit, nous avons compilé une liste des éléments les plus importants qui méritent toute votre attention lors de la rédaction de votre contrat :
1. La portée de votre travail et vos responsabilités
Il est essentiel de trouver un juste équilibre dans la description de l’étendue des travaux. S’il est important de préciser les services, les étapes du projet et les échéances, il faut aussi faire preuve de souplesse pour tenir compte de l’évolution du projet. Cet équilibre garantit le respect de votre espace créatif.
En outre, soyez explicite quant à vos responsabilités et à la nature de votre engagement. Si l’on attend de vous que vous obteniez des résultats spécifiques, comme un taux de conversion, cela doit être clairement indiqué. À l’inverse, si votre engagement repose sur la mise à disposition des moyens ou d’instructions plutôt que sur des résultats garantis (par example la mise en œuvre d’une stratégie de marketing), cette distinction doit être soulignée. Le fait de préciser qui est responsable des résultats du projet permet de gérer les attentes et d’éviter les conflits futurs.
2. Conditions de paiement
Cette partie du contrat exige de la clarté et une communication directe. Définissez vos tarifs, votre calendrier de paiement et toutes les conditions liées aux retards de paiement. En discutant ouvertement de ces conditions, vous éviterez les malentendus sur les obligations financières.
Pour les freelances travaillant aux États-Unis, les conditions de paiement net-30 sont courantes, tandis qu’en France, net-60 est plus habituel, reflétant les pratiques commerciales locales. Abordez clairement la question des impôts si vous ne collectez pas de TVA, en précisant vos obligations et en guidant le client sur les siennes, notamment en ce qui concerne les déclarations fiscales.
Pour les clients internationaux, les éventuels frais de paiement internationaux ou de change doivent également être mentionnés ici.
3. Clauses d'annulation et de résiliation
L’imprévisibilité de la vie rend ces clauses nécessaires. Elles doivent décrire clairement la procédure d’annulation par l’une ou l’autre des parties, y compris les délais de préavis et les éventuels frais associés. Cette prévoyance minimise les pertes et les malentendus potentiels et permet aux deux parties de se séparer à l’amiable si nécessaire.
Pour les clients internationaux, il est prudent d’établir une clause juridictionnelle qui précise le cadre juridique convenu d’un commun accord pour la résolution des litiges. Il s’agit de déterminer un lieu ou un système juridique impartial pour le litige ou l’arbitrage, plutôt que d’appliquer par défaut les lois du pays d’origine de l’une ou l’autre des parties. Une telle clause garantit une approche équilibrée des litiges juridiques, ce qui peut faciliter un processus de résolution plus équitable.
4. Droits de propriété intellectuelle
Cruciale pour le travail créatif, cette clause détermine qui détient le produit du travail et toute propriété intellectuelle à l’issue du projet.
Il est important d’inclure ici les autorisations relatives à la présentation du travail dans votre portfolio, en particulier en ce qui concerne l’étendue de l’exposition de l’identité du client. Veillez à ce qu’il y ait un accord explicite sur les détails identifiables ou les informations exclusives qui peuvent être affichés, afin de protéger à la fois les besoins de votre portfolio et les préférences du client en matière de confidentialité.
5. Révisions et retours
Établissez des attentes claires en ce qui concerne le processus de révision, notamment le nombre de révisions comprises dans votre devis initial et le coût des révisions supplémentaires. Cet arrangement permet d’éviter que le projet ne devienne une boucle sans fin de retouches et d’ajustements, tout en respectant votre temps et en établissant des limites claires avec votre client.
La règle la plus courante est celle des deux séries d’ajustements. Cela signifie trois versions au total, la troisième étant la version finale. Expliquez que toute révision supplémentaire n’est pas incluse dans le contrat et qu’elle peut être effectuée moyennant un coût supplémentaire. En réalité, les freelances acceptent souvent des micro révisions mineures même après les trois propositions, mais il est préférable d’être extrêmement clair à ce sujet dans le contrat afin d’éviter des situations extrêmes.
Oubliez tout cela lorsque vous travaillez avec nous
Chez Metodas, nous comprenons l’importance de contrats solides et nous nous sommes associés à des experts juridiques pour fournir à nos freelances des contrats à jour adaptés à des pays et à des professions spécifiques. En travaillant avec nous, vous pouvez vous concentrer sur ce que vous faites le mieux, sans avoir à vous soucier de la complexité des contrats.
Nos contrats incluent tous les points mentionnés, ainsi que d’autres clauses visant à protéger votre travail et, plus important encore, la qualité de votre travail.
